• FRAIS DE COMPOSITION
  Les frais de dessins,photos,typons,ainsi que les frais de photogravures sont
  à la charge de l ’annonceur
• BON A TIRER
  Il sera impératif de respecter un délais de 5 jours pour la remise du Bon à Tirer,
  ACANTHE pour exécution.Le Bon à Tirer dégageant toutes responsabilités
  de l ’Editeur,aucune réclamation ne pourra être accepté après accord.
  Passé ce délai,tout BAT non retourné sera considéré comme accepté.
• EMPLACEMENT DE LA PUBLICITE
  Nous respecterons le choix de l ’emplacement de l ’annonceur,dans la mesure
  du possible.Mais toutefois,pour des raisons de fabrication,il sera possible de déplacer
  les espaces,sauf en cas d ’accord contractuel entre les parties.
• ATTRIBUTION DE JURIDICTION
  Il est fait attribution de juridiction devant les tribunaux de SAINT-NAZAIRE pour
  toutes contestations relatives à l ’exécution de la commande.
• PAIEMENT
  Nos conditions de vente stipulent : 30%à la commande, 30%au Bon à Tirer, 40%à la livraison.
• ELEMENTS A FOURNIR
  Fichier au format PDF 1.3 certifié, en en TIFF IT/P1, selon les recommandations du SICOGIF, avec épreuve numérique tramée.
• TARIFS
  Pour connaitre nos tarifs, remplissez votre demande dans la [page contact de notre el-book], ou contactez directement : Françoise PASIOT-PROUST au 33 (0)6 08 34 29 88 [francoise.acanthe44@wanadoo.fr]

ACANTHE
tél.+33 2 40 60 42 19 • fax +33 2 40 60 45 71 2,avenue Heurteau • BP 75
44 503 La Baule Cedex
Siège social :10 esplanade Lucien Barrière 44500 La Baule

• CONDITIONS GENERALES DE VENTES

1. Les affaires traitées par agents ou représentants ne nous lient qu ’après
   acceptation de notre part et sous réserve de l ’acceptation des OFFICES du TOURISME
   ou autres donneurs d ’ordre.
2. Toute souscription d ’un ordre de Publicité implique l ’acceptation de nos conditions
   de ventes et de règlement.
3. L ’annulation d ’un ordre de publicité ne pourra être acceptée que si elle intervient
   au moins huit semaines avant parution par lettre recommandée avec AR.
4. Passé un délais de huit jours,le présent ordre n ’ayant fait l ’objet d ’aucune
   contestation,sera considéré comme accepté.
5. Toute Maquette,si elle n ’est suivie de commande,sera facturée.
6. Nos dessins,graphisme,photo et création sont notre propriété artistique et
   ne peuvent être utilisés,ni adaptées sans notre autorisation.
7. Les éléments matériels d ’impression (CD,ZIP,CLICHES,FILMS,TYPONS,COMPOSI-
   TIONS,ETC..)demeurent notre propriété,sans qu ’il nous soit fait obligation de les conserver
   et quelle que puisse être la participation à leur établissement,facturé au client.
8. L ’annonceur renonce expressément à demander des dommages et intérêts pour
   toute inexactitude ou omission relevée dans l ’exécution d ’une annonce et en cas
   de rupture de contrat due à l ’initiative de l ’une ou l ’autre des parties.
9. Les emplacements préférentiels sont acceptés sans garantie formelle d ’exécution.
   S ’ils sont respectés,ils sont facturés avec une majoration de 20%
10. De convention express,et sauf report sollicité à temps et accordé par nous,
    le défaut de paiement de nos fournitures à l ’échéance ? xée entraînera l ’exigibilité
    immédiate des sommes restant dues,quel que soit le mode de règlement prévu
    (par traite acceptée ou non)et l ’exigibilité,à titre de dommages et intérêts et
    de clause pénale,d ’une indemnité égale à 15%des sommes dues,outre les intérêts
    légaux et frais judiciaires éventuelles.
11. Nos délais de livraison,étant donné les nombreux aléas de fabrication,ne sont
    donnés qu ’à titre indicatif et ne sauraient,en aucun cas,nous obliger à indemnité;